Conditions générales de vente
En vous inscrivant à nos rallyes touristiques, vous acceptez ces conditions, qui assurent une gestion claire et équitable de notre relation.
Définitions
Dans le cadre de ces CGV, les termes suivants sont utilisés avec la signification spécifique ci-dessous :
Participant : Toute personne qui s’inscrit à un rallye touristique.
Organisateur : Classic Car 2b, qui organise et gère les rallyes touristiques.
Services : Toutes les prestations offertes dans le cadre du rallye, y compris mais non limitées à l’accueil, l’hébergement, la restauration et les activités culturelles.
Inscription : Processus par lequel les participants s’engagent à participer au rallye et acceptent les CGV.
Formation du contrat
Le contrat entre le participant et Classic Car 2b est formé dès que l’inscription est complétée et validée par notre système, soit par le biais de notre site web, soit par téléphone ou tout autre moyen mis à disposition par Classic Car 2b. La confirmation de l’inscription, accompagnée d’un récapitulatif des services achetés et des présentes conditions, est envoyée au participant par e-mail ou tout autre moyen convenu, servant de preuve de transaction et d’engagement contractuel.
Prix et modalités de paiement
Les prix des différentes formules de participation au rallye sont clairement indiqués sur notre site internet et dans nos brochures promotionnelles. Chaque prix est détaillé selon le type de participation (individuelle, en groupe, avec ou sans options supplémentaires) et inclut tous les services décrits pour chaque formule.
Modes de paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit depuis notre site, virement bancaire, ou par cheque.
Paiement de l’acompte : Un acompte de 50 % du montant total est requis au moment de l’inscription pour confirmer la participation. Si l’inscription intervient à moins de 45 jours avant la date de l’événement, la totalité du montant devra être versée en une seule fois.
Paiement du solde restant : Le solde restant, correspondant à 50 % du montant total de l’inscription, est dû 45 jours avant la date de début de l’événement. Un rappel de paiement sera envoyé au participant 7 jours avant l’échéance.
Retard de paiement : En cas de retard de paiement du solde à la date prévue, le participant sera immédiatement informé par e-mail. Il disposera alors d’un délai de 7 jours supplémentaires pour régulariser sa situation. Passé ce délai, si le paiement n’a pas été effectué, l’organisateur se réserve le droit de considérer la réservation comme annulée par le participant.
Conséquences de l’annulation pour non-paiement : En cas d’annulation pour non-paiement du solde restant, le participant perdra le montant déjà versé lors de l’inscription, soit les 50 % initiaux, à titre de frais d’annulation. Ce montant ne pourra être remboursé, sauf en cas de force majeure reconnue par les deux parties.
Intérêts de retard : En cas de retard de paiement, au-delà d’un délai de 7 jours après la date d’échéance, une pénalité de retard de 14,76 % du montant dû sera appliquée. De plus, une indemnité forfaitaire de 40 € sera facturée pour couvrir les frais de recouvrement.
Exclusion du participant : En cas de non-paiement du solde à la date limite (y compris après le délai supplémentaire de 7 jours), l’organisateur se réserve le droit d’exclure le participant de l’événement, sans que celui-ci puisse prétendre à un quelconque remboursement ou indemnité.
Conditions de fourniture du service
Services inclus dans le prix de base : Le prix de base pour chaque participant aux rallyes touristiques couvre l’inscription, l’hébergement en hôtel sélectionné par l’organisation, les repas (petit-déjeuner, déjeuner et dîner), ainsi que l’accès à des activités ou visites culturelles spécifiquement organisées pour les participants. Ces services sont conçus pour offrir une expérience complète sans frais supplémentaires inattendus.
Services additionnels et leur tarification : Des services optionnels peuvent être disponibles sur demande, tels que des visites guidées spéciales, des expériences gastronomiques premium et des activités de loisir supplémentaires. Ces services sont proposés à un tarif additionnel clairement indiqué lors de l’inscription ou sur notre site web ou brochures. Les participants peuvent choisir de les ajouter à leur forfait à tout moment avant ou pendant le rallye, selon la disponibilité.
Modification et annulation par le client
Conditions de modification et d’annulation : Les participants peuvent modifier ou annuler leur inscription selon les termes suivants.
Les modifications de réservation (changement de dates, type de chambre, ou services additionnels) sont permises jusqu’à 30 jours avant le début de l’événement, sous réserve de disponibilité.
En cas d’annulation, le client devra informer Classic Car 2b de sa décision par mail ou courrier recommandé. Les annulations peuvent être effectuées jusqu’à 60 jours avant l’événement pour un remboursement complet (le cachet de la poste faisant foi). Les annulations effectuées moins de 60 jours avant l’événement sont sujettes à des frais d’annulation :
60 jours et au-delà avant le départ : aucun frais
De 59 à 45 jours avant le départ : 25 % du montant total
De 44 à 30 jours avant le départ : 50 % du montant total
De 29 à 15 jours avant le départ : 75 % du montant total
De 14 jours jusqu’au jour du départ : 100 % du montant total
Transfert de contrat : Le client a la possibilité de transférer son contrat à une autre personne qui répond à toutes les conditions requises pour participer au voyage, à condition que cette personne accepte les termes des présentes conditions générales et que cela se fasse moins de 7 jours avant le début du rallye touristique.
Ce transfert de participation entraînera des frais administratifs forfaitaires de 200 €. Le participant initial (cédant) et le nouveau participant (cessionnaire) seront conjointement responsables du paiement du solde dû pour le voyage.
Modification et annulation par l’organisateur
Droits de l’organisateur : L’organisateur se réserve le droit de modifier ou d’annuler l’événement en cas de circonstances indépendantes de sa volonté, telles que des conditions météorologiques extrêmes, des urgences de santé publique, des changements réglementaires, ou en raison d’un nombre insuffisant d’inscriptions. Si le seuil minimal de participants n’est pas atteint 30 jours avant l’événement, l’organisateur pourra annuler l’événement. Toute modification ou annulation sera communiquée aux participants dans les meilleurs délais.
Modalités de remboursement ou d’offres alternatives : En cas d’annulation par l’organisateur, les participants auront le choix entre un remboursement complet des frais d’inscription ou des offres alternatives, telles que le report de l’événement à une nouvelle date ou une autre forme de compensation. Les détails de ces options seront fournis au moment de l’annonce.
Limitation de responsabilité : L’organisateur ne sera pas tenu responsable des frais engagés par les participants en dehors des frais d’inscription versés. Aucun remboursement ou compensation ne sera accordé pour ces frais annexes.
Responsabilités
Responsabilité du client : Chaque participant est tenu de respecter notre charte de bonne conduite et les règles du rallye. Cela inclut de maintenir une conduite sécuritaire à tout moment, de respect le code de la route, de suivre les instructions des organisateurs et des normes de sécurité annoncées avant et pendant l’événement.
En cas de non-respect des consignes ou de non-respect de la charte de bonne conduite, au début ou pendant la balade, Classic Car 2b se réserve le droit de mettre fin à l’activité sans aucune indemnité ni remboursement du prix pour le client.
Limitations de la responsabilité de l’organisateur : Bien que Classic Car 2b s’engage à fournir un environnement sûr, il ne peut être tenu responsable des actes de négligence individuelle ou des incidents hors de son contrôle direct. Les participants doivent souscrire une assurance individuelle pour couvrir les risques personnels.
Classic Car 2b agit comme organisateur et guide sur la route, sans être un modèle à suivre. Il n’est pas responsable des dommages matériels résultant d’accidents de la route ou d’avaries. Les participants participent à leurs risques et périls, et Classic Car 2b ne peut être tenu responsable des infractions légales commises par eux ni des accidents ou incidents.
Assurances
Obligations d’assurance pour les participants : Il est obligatoire pour tous les participants d’avoir une assurance responsabilité civile qui couvre tout dommage potentiel causé à des tiers pendant l’événement. Cette assurance garantit que tous les participants sont protégés contre les réclamations financières qui pourraient survenir en raison d’accidents impliquant d’autres véhicules ou propriétés.
Types d’assurances recommandées ou obligatoires : Nous recommandons également que chaque participant souscrive une assurance individuelle couvrant les accidents personnels et les dommages au véhicule. Cela inclut, mais n’est pas limité à, l’assurance tous risques pour le véhicule et l’assurance voyage pour couvrir les incidents médicaux et les modifications de voyage imprévues et les rapatriements.
Propriété intellectuelle
Utilisation des images et vidéos prises durant l’événement : Des photos et vidéos capturées lors de l’événement seront susceptibles d’être utilisées par l’organisation à des fins promotionnelles et de communication. En vous inscrivant et en participant à l’événement, vous accordez expressément aux organisateurs le droit d’utiliser ces images et vidéos sans exigence de compensation financière. Cela inclut, mais n’est pas limité à la promotion des éditions futures de l’événement ou d’autres activités similaires organisées par l’entité responsable.
Droits des participants concernant le contenu généré : Tout contenu créé par les participants durant l’événement, y compris mais non limité à des photographies, vidéos, ou autres formes de médias, reste la propriété de ceux qui les créent. Toutefois, en acceptant les termes de participation, vous consentez à laisser les autres participants et les organisateurs utiliser de manière non commerciale ces contenus, dans le respect du droit à l’image et sans modifications substantielles.
Restrictions sur l’utilisation des marques et logos : Les marques et logos associés à l’événement, qui sont la propriété de l’organisateur, ne peuvent être utilisés par les participants ou par des tiers pour des fins commerciales ou publiques sans une autorisation préalable écrite de l’organisateur. L’utilisation non autorisée de ces éléments de propriété intellectuelle est strictement interdite et pourrait entraîner des actions légales.
Confidentialité et protection des données personnelles
Engagement de l’organisateur : Nous nous engageons à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des Participants. Les informations collectées sont utilisées exclusivement dans le cadre de l’organisation et de la promotion des événements.
Finalité du traitement des données : Les données personnelles collectées, incluant des informations de contact, détails de paiement, et autres informations pertinentes, sont traitées pour :
Gestion de la relation Participant, ce traitement étant nécessaire à l’exécution des contrats de service ou à la réalisation de mesures précontractuelles à la demande du Participant.
Réalisation d’opérations de prospection commerciale et de statistiques, ce traitement étant justifié par l’intérêt légitime de l’Organisateur, notamment l’optimisation de son activité commerciale.
Nécessité des informations : Les informations personnelles requises sont indispensables pour l’exécution des contrats de service ainsi que pour l’établissement des devis et factures. Sans ces informations, les commandes ne peuvent être traitées efficacement.
Destinataires des données :
L’Organisateur.
Les fournisseurs et sous-traitants de l’Organisateur qui peuvent nécessiter l’accès aux données pour l’exécution des services.
Prestataires externes chargés de la gestion des données personnelles.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et pour une durée de 10 ans après pour les données liées à la preuve du contrat, et 5 ans pour les autres données.
Droits des participants : Les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de leurs données, de limitation et d’opposition à leur traitement. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en adressant une demande à l’Organisateur, accompagnée d’une copie de pièce d’identité, par e-mail ou courrier postal à l’adresse indiquée. Les Participants ont également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Politique de confidentialité : Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, les Participants sont invités à consulter la politique de confidentialité de l’Organisateur.
Médiation de la consommation
En cas de litige : le Participant est invité à contacter directement l’Organisateur aux coordonnées suivantes pour tenter de résoudre le différend à l’amiable :
SE CORSICA
a rapalinca 20246 RAPALE
Email : contact@classiccar2b.com
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, L’Organisateur propose un dispositif de médiation de la consommation.
Avant de saisir le médiateur : Il est nécessaire et obligatoire que le Participant ait déjà tenté de résoudre a l'amialbe le litige directement auprès de l’Organisateur par une réclamation écrite.
Modifications des CGV
CGV applicables : L’Organisteur se réserve la possibilité de modifier à tout moment les CGV, étant néanmoins précisé que les CGV applicables à la commande sont celles acceptées par le Participant au moment de la passation de la commande.
Dispositions finale
Clause de séverabilité : Si une partie de ces conditions générales de vente est déclarée invalide ou inapplicable, le reste des conditions restera valide et en vigueur.
Juridiction compétente en cas de litiges : En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité de ces conditions générales de vente, les parties chercheront une résolution à l’amiable avant toute action judiciaire. Si aucun accord amiable n’est trouvé, le litige pourra être soumis aux tribunal de Bastia selon les règles de compétence ordinaire.
Date de dernière mise à jour : 07/12/2024
AUTRE
1. Inscriptions
Pour participer au voyage proposé, la demande d’inscription doit être retournée signée avec un acompte de 40 % ; le solde devra être réglé 45 jours avant le départ.
Si le solde n’a pas été versé à cette date, l’inscription au voyage sera considérée comme annulée et le client devra s’acquitter des frais d’annulation prévus au paragraphe 4 des présentes conditions.
Un exemplaire des présentes conditions générales de vente devra être retourné dûment signé en même temps que la demande d’inscription. Puis après confirmation du voyage, un exemplaire signé de la commande devra nous être adressé.
2.Tarifs
Nos tarifs comprennent les prestations indiquées sur le bon de commande, elles varient selon le circuit ou le rallye proposé.
3.Annulation / Modification par l’organisateur
Classic Car 2b se réserve le droit d’annuler 45 jours avant le départ, le voyage pour cause d’événement imprévisible.
Dans la mesure du possible, une date de départ différente sera alors proposée au participant.
Si celui-ci ne peut accepter la modification, les montants versés lui seront intégralement remboursés.
L’organisateur se réserve le droit de modifier le circuit ou les dates de départ si cela lui est imposé par les compagnies maritimes, autres prestataires ou autres évènements imprévisibles comme l'etat des routes ou autre.
4. Annulation par le client
Conformément à l’article L.221-28-12 du code de la consommation des forfaits touristiques réalisés hors établissement, le droit de rétractation ne peut être exercé.
En cas d’annulation, le client devra informer Classic Car 2b de sa décision par téléphone puis par courrier. Selon la date d’annulation, le client devra s’acquitter des frais d’annulation suivants : (le cachet de la poste faisant foi).
– Plus de 60 jours avant le départ…………… 20 % du montant total
– De 59 à 40 jours avant le départ ……………40 % du montant total
– De 39 à 20 jours avant le départ ……………60 % du montant total
– De 19 à 10 jours avant le départ……………..80 % du montant total
– Moins de 10 jours avant le départ ………..100 % du montant total
5. Cession d’un contrat
Le participant peut céder son contrat avant le début du voyage à une personne qui remplit toutes les conditions requises pour effectuer le voyage et qui aura signé les présentes conditions.
Ce remplacement par un autre participant entraînera une facturation forfaitaire pour frais . Le cédant et le cessionnaire seront responsables solidairement du paiement du solde du prix.
6. Limites de responsabilité
Classic Car 2b n’est pas responsable :
Du transport maritime : une compagnie maritime peut être amenée à modifier la date d’un départ, notamment en période de grève du personnel de la compagnie ou des ports, ou pour des raisons de sécurité du voyageur, ou pour tout retard dû aux conditions atmosphériques.
Dans ce cas, la responsabilité de Classic Car 2b ne peut être engagée et aucune indemnité ne pourra lui être imputée même dans l’hypothèse d’une modification du déroulement du programme initialement prévu.
Des manquements, agissements illégaux, fautifs des hôteliers et autres prestataires de services, ainsi que de leurs employés et agents portant préjudice aux participants, à leurs effets et affaires personnelles.
En cas d’interruption ou d’annulation du voyage causé par des incidents de force majeure (guerre, révolte, catastrophe, épidémie, etc…) Classic Car 2b n’assumera pas les frais et débours occasionnés par ces incidents.
En cas de conflits ou troubles surgissant dans les pays traversés Classic Car 2b ne sera pas responsable de l’impossibilité d’honorer tout ou parties des prestations.
Classic Car 2b n’est pas responsable des pertes, vols, dommages corporels ou matériels qui surviendraient pendant le voyage, le participant s’engage à renoncer au recours en civil ou pénal à l’encontre de Classic Car 2b.
En aucun cas Classic Car 2b ne pourra être tenu responsable en cas d’accident de circulation ou d’incidents dus à des facteurs extérieurs (incidents climatiques, mauvais état de la route, animal errant, catastrophe naturelle).
Classic Car 2b ne sera pas responsable du non paiement des extras des participants, des dommages ou dégradations que ceux-ci pourraient causer durant le voyage, des procès verbaux dont les participants seraient responsables, tous ces frais étant à la charge exclusive du participant.
7. Obligations du participant
Le participant est totalement responsable de lui-même de sa sécurité et de celle de ses proches l’accompagnant.
Le participant devra respecter les règles et lois en vigueur dans les pays visités.
En cas de transgression, il sera le seul responsable, notamment s’il omet le port du casque (pour les motards) ou en cas d’usage, de détention ou transport de stupéfiants, de même qu’en cas de dépassement du taux légal d’alcoolémie.
Il s’engage à respecter les limites de vitesse et les règles de sécurité en vigueur dans le pays.
Il devra être habitué à la pratique de son véhicule et être à même de piloter pendant une période prolongée.
Le participant s’engage à ramener son véhicule en France, Classic Car 2b étant dégagé de toute responsabilité.
8. Assurances
Classic Car 2b encourage au participant de souscrire un contrat pour couvrir les risques d’annulation du voyage, pertes de bagages et rapatriement sanitaire des personnes. Le rapatriement éventuel du véhicule doit se faire par l’assureur du véhicule du participant.
9.Réclamation
Toute réclamation devra être effectuée par courrier recommandé au plus tard 7 jours après le retour du voyage accompagné impérativement du rapport d’incident délivré par le prestataire de services local. Il est précisé que toute réclamation formulée soit par télécopie, téléphone, courrier simple, E-mail, ou autre moyen, soit formulée hors délai, soit non formulée auprès du ou des prestataires concernés s’il y a lieu, ne pourra être prise en compte.
En cas de litige le demandeur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat.
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en considération. Nous tenterons au maximum de régler à l’amiable les litiges éventuels.
10.Formalités administratives
Le participant doit fournir les documents suivants :Un permis de conduire valide.
Carte d’identité en cours de validité pour les pays d’Europe et passeport en cours de validité pour les pays hors Europe.
Carte grise du véhicule, et s’il n’en est pas propriétaire une autorisation signée du propriétaire.
Attestation d’assurance (carte verte) mentionnant que le pays visité figure bien dans les pays couvert par sa compagnie d’assurance (notamment pour le Maroc).
Si le participant ne souscrit pas à l’assurance proposée au paragraphe 8, et ne règle pas l’intégralité de son voyage par carte bancaire « haut de gamme » qui couvre le rapatriement sanitaire, il devra s’assurer que son assurance prévoit le rapatriement sanitaire.
11.Divers
En cas de panne mécanique, ou d’accident, le participant devra gérer le problème avec sa propre assurance auto, Classic Car 2b ne propose pas d’assistance mécanique bien qu'un coup de main est toujours proposésur place tant que possible.
Les étapes pourront être modifiées pour des motifs impératifs.
